Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE GRUET
Numéro de dépôt :
1539809
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
13/06/1999
Présentation de la marque CHAMPAGNE GRUET
Déposée le 13 juin 1989 par GRUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHAMPAGNE GRUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE GRUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE GRUET est expirée depuis le 13 juin 1999.
GRUET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52